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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRAGARD
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PETIT CHEF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT CHEF
BRAGARD SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95587571
Date de dépôt :
07/09/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/2005

Présentation de la marque PETIT CHEF

Déposée le 7 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) BRAGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETIT CHEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRAGARD domicilié(e) 89 rue Jeanne d'Arc, 88290 SAULXURES SUR MOSELOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 128 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque PETIT CHEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT CHEF est expirée depuis le 7 septembre 2005.

BRAGARD a également déposé les autres marques suivantes : COOKING STAR BY BRAGARD , ORIGINAL BRAGARD , SOURIRE , BRAGARD , JANYSE , M.O.F 2015 , B , BRAGARD , BEAUTY WEAR , GRAND CHEF


BRAGARD SA (Société Anonyme) - 89 rue Jeanne d'Arc, 88290 SAULXURES SUR MOSELOTTE - France - SIREN 398128462


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12

Inscription le 24 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406511 - Publication au BOPI 2005-01-24

Inscription le 24 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406510 - Publication au BOPI 2005-01-24

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Tissus; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.